Autres accidents et responsabilités

Contrat, forfait touristique, excursion, assistance et assurances : les démarches à connaître après un accident pendant un voyage organisé.

Après un accident dans un manège, il est utile de vérifier les preuves disponibles, les consignes données, l’état de l’installation, le rôle de l’exploitant et les assurances susceptibles d’intervenir.

Après une chute sur la voie publique, les premières démarches consistent à faire constater les blessures, conserver les preuves du lieu et identifier le gestionnaire ou le responsable susceptible d’être concerné.

Après une chute dans un magasin ou un supermarché, la victime doit faire constater ses blessures, conserver les preuves et vérifier les assurances mobilisables.

Un accident causé par un animal peut engager la responsabilité de son propriétaire ou de son gardien selon les circonstances.

Après une morsure de chien, la victime doit faire constater les blessures, conserver les preuves et vérifier l’assurance du propriétaire.

Après un accident du travail, la faute inexcusable peut ouvrir droit à une indemnisation complémentaire. Ce guide explique les preuves utiles, les préjudices à examiner et les règles de la réforme du 1er novembre 2026 selon la date de consolidation

Après un accident de sport, l’indemnisation dépend des circonstances, de la faute éventuelle, des assurances et des blessures subies.

Après un accident de ski, l’indemnisation dépend des circonstances, de la responsabilité éventuelle, des assurances et des blessures subies.

Déclaration, CPAM, réserves, faute inexcusable, tiers responsable et incapacité permanente : les démarches à vérifier après un accident du travail.