Postes de préjudice

Un barème d’indemnisation peut donner un repère après un accident, mais il ne remplace pas l’analyse complète du dossier.

Après des brûlures graves lors d’un accident de la route, l’indemnisation doit tenir compte des soins, cicatrices, douleurs, frais futurs et conséquences personnelles.

Un traumatisme psychologique après accident peut être discuté dans l’indemnisation lorsqu’il est documenté et relié aux faits.

Le préjudice scolaire, universitaire ou de formation concerne les conséquences d’un accident sur les études, la formation ou le parcours d’apprentissage.

Les frais de véhicule adapté peuvent être discutés lorsque les séquelles imposent d’aménager ou de remplacer un véhicule.

Les frais de logement adapté peuvent être discutés lorsqu’un accident impose d’aménager ou de changer le logement de la victime.

Le préjudice sexuel peut être discuté lorsque l’accident a des conséquences sur la vie intime, la fertilité ou la relation au corps.

Les frais médicaux et frais futurs doivent être vérifiés après un accident afin d’identifier les dépenses restées à charge ou à prévoir.

Les pertes de revenus après un accident corporel peuvent concerner la période d’arrêt de travail, la reprise ou l’avenir professionnel.

Le préjudice esthétique concerne l’altération temporaire ou permanente de l’apparence physique après un accident corporel.

Le préjudice d’agrément concerne la perte ou la limitation d’une activité sportive, de loisir ou associative pratiquée avant l’accident.

L’incidence professionnelle correspond aux conséquences durables d’un accident sur la carrière, la pénibilité du travail ou l’avenir professionnel.

L’aide humaine, ou assistance par tierce personne, peut être discutée lorsqu’une victime a besoin d’aide dans sa vie quotidienne après un accident.

Les souffrances endurées correspondent aux douleurs physiques et psychologiques subies entre l’accident et la consolidation.

Le déficit fonctionnel permanent correspond aux séquelles physiques ou psychiques qui persistent après la consolidation de l’état de santé.

Le déficit fonctionnel temporaire correspond à la gêne subie dans la vie quotidienne avant la consolidation de l’état de santé.

La nomenclature Dintilhac permet de classer les postes de préjudice après un accident corporel afin de mieux comprendre l’indemnisation.

Après un accident, les préjudices indemnisables peuvent concerner les frais, pertes de revenus, douleurs, séquelles, aide humaine et conséquences professionnelles.